- Informations sur l'entreprise
Nom commercial : Casa & Pépitas
Statut juridique : Micro-entreprise (régime de la micro-entreprise)
Responsable : Manuela Carré
Adresse : 86 rue Saint-Martin, 62110 Hénin-Beaumont, France
E-mail : casapepitas@gmail.com
SIRET : 981 324 825 00018
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Site internet : casapepitas.fr
- Produits
Les produits proposés sur le site casapepitas.fr sont des créations artisanales réalisées avec soin par Casa & Pépitas.
Chaque pièce est unique ou fabriquée en très petite série. Les créations sont réalisées à partir d'objets anciens soigneusement chinés et restaurés (raquettes de tennis vintage, miroirs, objets de décoration, accessoires et autres créations artisanales).
Chaque produit fait l'objet d'une description détaillée et de photographies aussi fidèles que possible. Toutefois, de légères différences de teinte, de texture, de dimensions ou de finition peuvent exister en raison de la fabrication artisanale, de l'utilisation de matériaux naturels ou de l'ancienneté des objets restaurés.
Ces particularités font le caractère unique de chaque création et ne peuvent être considérées comme des défauts de conformité.
Les créations personnalisées sont réalisées selon les indications fournies par le client lors de la commande. Une fois la personnalisation validée, aucune modification ne pourra être garantie après le lancement de la fabrication.
- Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et sont exprimés toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (CGI).
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits. Ils sont calculés en fonction du mode de livraison choisi et indiqués au client avant la validation définitive de la commande.
- Commande
La commande est validée dès réception du paiement.
Casa & Pepitas se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de problème de paiement, d'indisponibilité d'un produit ou de litige antérieur avec le client.
- Paiement
Le paiement est sécurisé et s'effectue par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le site au moment de la commande.
La commande est préparée après validation du paiement.
- Expédition et livraison
Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai maximum de 20 jours ouvrés, sauf indication contraire précisée sur la fiche produit.
Les livraisons sont effectuées par La Poste, Colissimo ou Mondial Relay, selon le mode de livraison sélectionné lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Casa & Pepitas ne saurait être tenue responsable d'un retard de livraison imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode d'expédition choisi et sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.
- Retours et remboursements
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les créations personnalisées ne sont ni reprises ni échangées.
En cas de produit reçu endommagé, défectueux ou d'erreur dans la commande, le client doit contacter Casa & Pepitas à casapepitas@gmail.com dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande, en joignant des photos et la preuve d'achat.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur imputable à Casa & Pepitas.
- Garanties
Les produits vendus par Casa & Pepitas bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions du Code de la consommation et du Code civil.
- Responsabilité
Casa & Pepitas ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits, ni des retards de livraison imputables au transporteur ou à un cas de force majeure.
- Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont ni revendues ni transmises à des tiers, sauf si cela est nécessaire à l'exécution de la commande.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
- Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.